Conditions générales d'utilisation

Article I - Propriété du site Internet

Surplus Hector est un service de vente en ligne. Il appartient à SARL PB-Collector.
Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur BERTROU Pascal, dirigeant de SARL PBCollector

Article II - Politique de contenu du site

La structure générale, les textes, les images, les animations au sens large et les sons du site Internet sont des propriétés de la société SARL PB-Collector. Toutes tentatives de représentation totale ou partielle du site et de son contenu sans autorisation préalable expresse de la société SARL PBCollector, est strictement interdite sous peine d'entrer en infraction avec le Code de la Propriété intellectuelle qui sanctionne les délits de contrefaçon.
Le lecteur s'engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur notre site c’est à dire :

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La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Article III - Licence d'autorisation du contenu SARL PBCollector

En se connectant au site Surplus Hector, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepter de la société SARL PB-Collector, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
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Article IV - Les marques

Les marques de la société SARL PB-Collector figurant sur Suprlus Hector sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de ladite société est interdite.

Article V - Politique d'autorisation de reprise des contenus

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